Droits d'auteur et retrait de contenu
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Ce que nous publions
Nous publions des images en basse résolution des programmes, à des fins de préservation et de consultation, et chaque document est attribué à son association. Nous ne vendons ni n'utilisons commercialement aucun document.
Qui peut le demander
Les associations qui organisent les Eisteddfodau, les auteurs ou leurs ayants droit, toute personne détenant des droits sur un document, et les personnes qui y figurent.
Comment le demander
Écrivez-nous à l'adresse indiquée en bas de chaque page en précisant :
- De quel document il s'agit : le lien vers sa page dans les archives.
- À quel titre vous le demandez : par exemple, au nom d'une association, en tant qu'auteur ou en tant que titulaire des droits.
- Le motif, et si vous souhaitez que nous le corrigions (ce qu'il faut changer) ou que nous le retirions.
- Comment vous joindre.
Délais
Nous répondons sous 10 jours ouvrables. Pendant l'examen d'une demande, nous masquons le document en question.
Si un document que vous avez apporté a été retiré
Si nous retirons un document que vous avez déposé et que vous pensez qu'il s'agit d'une erreur, vous pouvez nous envoyer une contre-notification à la même adresse, avec le document, les raisons pour lesquelles il peut selon vous être publié et vos coordonnées. Nous transmettons votre réponse à l'auteur de la demande et, si la demande n'est pas fondée, nous publions à nouveau le document.
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Ce que vous apportez
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